Vous êtes actuellement connectés au site www.parrainage-arthurimmo.com

L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux conditions d'utilisations mentionnées ci-dessous.

Informations Légales :
Le présent site est la propriété de ARTHURIMMO.COM FRANCE, SAS au capital de 48 000 euro, dont le siège social est situé à NICE (06200) Porte de l'Arénas Bâtiment D , 455 Promenade des Anglais
Numéro de TVA intracommunautaire : FR7240752534400047

La société ARTHURIMMO.COM France exploite en France une licence de Marque destinée aux agences immobilières sous le nom ARTHURIMMO.COM. Chaque Agence est juridiquement et financièrement indépendante.

Directeur de la publication & responsable de la rédaction :
Sébastien BRISE, en sa qualité de président.

Hébergement site OVH :
Le site est hébergé sur les serveurs d'OVH,
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045

MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION :
Conformément à l'article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation, dont les coordonnées sont :

Médiation de la Consommation & Patrimoine, 12 Square Desnouettes – 75015 Paris
Inscrit au RCS de PARIS sous le numéro 840 463 129.
Mail : contact@mcpmediation.org
Site internet : https://mcpmediation.org

Propriété intellectuelle :
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du siège ARTHURIMMO.COM est interdite. Les marques de ARTHURIMMO.COM et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de du siège ARTHURIMMO.COM est donc interdite au sens de l'article L 712-2 du code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité :
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par les agences membres du Réseau ARTHURIMMO.COM. Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité.
Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.
ARTHURIMMO.COM fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des internautes, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
ARTHURIMMO.COM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le Site est normalement accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7 pour l'ensemble des utilisateurs. ARTHURIMMO.COM ne saurait être tenu responsable en cas d'impossibilité d'accéder au Site ou à l'un de ses services et se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement le Site ou l'accès à un ou plusieurs services, notamment pour cause de maintenance.

Enfin, l'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Informatique et libertés :
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (art.32), vous êtes informé(e) que les informations nominatives qu'ARTHURIMMO.COM est amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire de ces informations sur les formulaires de contact. Conformément à l'article 32 de cette même loi, les informations, indispensables à ARTHURIMMO.COM pour traiter et exécuter vos demandes, vous sont signalées par un astérisque (*) dans nos pages. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services proposés.
ARTHURIMMO.COM est destinataire des données à caractère personnel recueillies par l'intermédiaire du Site. Pour les besoins des services fournis sur le Site, elle peut être amenée à transmettre ces données aux agences licenciées ARTHURIMMO.COM.

Les informations nominatives communiquées par les candidats à des emplois en agence sont adressées aux agences ARTHURIMMO.COM les plus proches.

En application des articles 39 et 40 de cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en remplissant en écrivant à : ARTHURIMMO.COM - Porte de l'Arénas D- 455 Promenade des Anglais - 06200 NICE.

Cookies :
Un cookie est une donnée qui est stockée sur un ordinateur, une tablette ou un mobile lorsque vous naviguez sur Internet de façon à ce que cet ordinateur, cette tablette ou ce mobile ("appareil") puisse être reconnu plus tard.
Les cookies enregistrés par l'éditeur ou par des tiers lorsque vous visitez le site Internet ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu'individu ; ils reconnaissent seulement l'appareil que vous êtes en train d'utiliser.
Les cookies ne causent aucun dommage, de quelque sorte que ce soit, à votre appareil mais ils vous permettent de bénéficier de certaines fonctionnalités du site. Par exemple, ils permettent de vous proposer en page d'accueil des biens correspondant à votre dernière recherche.
Ils aident également à garder le site Internet sécurisé, à rappeler de vos préférences et à personnaliser le contenu du site de sorte qu'il soit plus adapté à votre profil.